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Tout le contenu associé aux supports numériques fournis par Clean 12 Automobile (y compris les textes, visuels, logos, images, modèles de site ou de documents) constitue notre propriété intellectuelle. Toute modification, reproduction, distribution ou diffusion partielle ou totale de ces éléments nécessite notre autorisation écrite préalable.

2. Utilisation des supports

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Vous êtes seul responsable du contenu que vous soumettez ou téléversez via nos formulaires ou plateformes. En soumettant ces contenus, vous nous accordez une licence mondiale, gratuite, non exclusive pour les utiliser, reproduire, adapter, publier et afficher dans le but d’améliorer nos services.

4. Activités interdites

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  • Perturber ou nuire au fonctionnement de nos outils ou services.
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5. Limitation de responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour fournir des informations précises et à jour. Toutefois, nous ne garantissons pas l'exactitude ou l'exhaustivité des contenus. Vous utilisez nos supports à vos propres risques. Clean 12 Automobile décline toute responsabilité en cas de dommage lié à cette utilisation.

6. Liens vers des sites tiers

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7. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de mettre fin à votre accès à nos supports ou services à tout moment, avec ou sans motif. En cas de résiliation, vous devez cesser toute utilisation et supprimer tout document ou modèle obtenu.

8. Loi applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige relatif à leur interprétation ou à l’utilisation de nos services relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Rodez.

9. Modifications

Nous pouvons modifier les présentes Conditions Générales à tout moment, sans préavis. En continuant d’utiliser nos services après la publication des changements, vous acceptez ces nouvelles conditions.